Le contrôle comptable bancaire

Formation interbancaire banques africaines.

La banque et la qualité de l'information

Depuis longtemps, la comptabilité bancaire a été considérée comme « le cœur de la banque ». En effet, toute opération bancaire est une opération comptable et toute opération passe, est passée ou passera dans le système comptable.

L’activité des établissements de crédit s’est accrue considérablement ces dernières années. Le nombre des opérations traitées s’est multiplié, la nature des opérations s'est diversifiée et complexifiée (la créativité des financiers et les besoins accrus de la clientèle en sont les raisons principales). Le traitement des opérations, rendu en théorie plus simple par l’informatique, est en fait beaucoup plus complexe en raison de la rapidité nécessaire pour répondre de plus en plus vite aux exigences des clients et aux exigences des autorités de tutelle.

Parallèlement, les besoins d’information, tant des autorités de tutelle, que des dirigeants de banque et du public nécessitent plus d’informations dans un délai de plus en plus court. La comptabilité bancaire doit répondre à ces défis, tout en assurant la fiabilité des informations qu’elle produit.
Une simple énumération des natures d’informations à produire conduit certains établissements à recenser plus de 2,5 millions d’informations.

Se pose alors la question « comment s’assurer de la fiabilité de toutes ces informations, sachant que les délais de production des états réglementaires est de plus en plus courte ? ».

Conscientes de ce problème, les autorités, bancaires ou non bancaires, ont établi toute une série de textes : la lois sur la sécurité financière, les règlements sur le contrôle interne, pour ne citer que ceux-là.

Les organes de contrôle se sont multipliés dans la banque : les contrôleurs permanents et périodiques, les réviseurs comptables, les auditeurs internes, les back-offices, les contrôleurs de gestion, etc. Le danger toutefois est de ne pas organiser ces différents contrôles dans un dispositif cohérent, avec une méthodologie de base unique, que ce soit pour l’auditeur, le réviseur comptable ou le back-officer, sans oublier le Commissaire aux comptes et la Commission bancaire. La banque ne doit pas devenir une Tour de Babel des contrôleurs.

Les difficultés

Les établissements rencontrent souvent trois difficultés pour mettre en place un contrôle comptable bancaire répondant à toutes les exigences qu’un tel contrôle doit atteindre.
La première difficulté tient souvent à une définition claire des responsabilités de chacun
Qu’elle est la part de responsabilité des services opérationnels, du service comptable ou des unités de contrôle, quel est le rôle de l’audit interne ?

Il s’ensuit parfois des conflits internes :
- soit car plusieurs acteurs différents revendiquent leur primauté dans le contrôle et refusent en conséquences l’action d’un autre acteur,
- soit, car au contraire, chacun prétendant que le contrôle est de la responsabilité de l’autre, une absence de contrôle sur certains secteurs est à craindre.

La seconde difficulté résulte d’une absence de méthodologie
Cette absence de méthodologie se traduit souvent par les questions :
- comment faire vu l’importance de la tâche ?
- comment organiser le service de révision ?
- de quel temps/homme dois je disposer ?
- quel doit être la forme des rapports de contrôle, sur quoi doivent-ils porter ?

La troisième difficulté résulte de l’absence de moyens humains, voir matériels
Ce troisième aspect est d’autant plus sensible si les deux premiers aspects sont présents.
Pour aider les établissements bancaires à solutionner ces problèmes, Finabanque a élaboré une méthodologie spécifique, pouvant à la fois être adoptée pour le contrôle comptable, pour le contrôle interne des opérations, pour l’audit interne, et plus généralement pour le contrôle des risques. Cette méthodologie de base se décline par la suite, pour s’adapter spécifiquement à chaque type de contrôle.

Cette méthodologie a fait l’objet d'un ouvrage en deux tomes « Le contrôle comptable bancaire » dont le premier a été préfacé par Monsieur Jean-Louis FORT, alors Secrétaire Général de la Commission bancaire, et le second par Monsieur Gérard GIL, Président de l’Association de Directeurs Comptables des Etablissements de Crédit et des Entreprises d’investissement.

Depuis 1994, nous dispensons très régulièrement une formation pratique sur le Contrôle comptable bancaire. Cette formation est sans cesse mise à jour pour tenir compte de l’évolution de la réglementation, des produits et des techniques.

Une nouvelle mise à jour permettra aux personnes en charge du contrôle de la comptabilité de pouvoir intervenir dans un double environnement : sans et avec prise en compte des normes IAS / IFRS.
Pour aider les personnes en charge du contrôle comptable à traiter de l’ensemble de cette problématique, Finabanque organise cinq jours de formation approfondie au cours d’un séminaire interbancaire.

Cette formation a été conçue à partir de notre expérience de mise en place de dispositifs de contrôle comptable dans de nombreux établissements bancaires, tant en France qu’à l’étranger, et de nos travaux avec différentes commissions bancaires.