LE CONTROLE INTERNE A L'EPREUVE DE LA FRAUDE : Application au secteur bancaire

La fraude en milieu bancaire constitue pour les banques un risque croissant et celles-ci doivent impérativement mettre en place des dispositifs de veille et de lutte, face :
- A la montée des risques ;
- A la sophistication et la technicité des produits financiers ;
- A la complexité des outils de traitement ;
- A la démocratisation des procédures de fraude.

Des menaces importantes pèsent sur la banque tant au niveau de sa trésorerie, que de son image. Qui n’a pas entendu parler de Jérôme Kerviel ?
Les biens, les actifs, les informations de la banque peuvent être affectés, ainsi que ceux des clients et partenaires et ce n’est pas un hasard si les deux premiers risques opérationnels identifiés par le Comité de Bâle sont le risque de fraude interne et le risque de fraude externe.

La gestion des risques est un sujet autant complexe que discuté dans le monde bancaire. Mais, alors qu’une approche rationnelle par les risques permet de distinguer et de classer les principaux risques dans la banque, tels les risques de crédit et de contrepartie, les risques de marché et de liquidité, …, le risque de fraude est omniprésent dans toutes les catégories, or, à la différence des autres risques, il n’est jamais « calculé ». C’est un risque « parasite » : on en parle peu, on le subit plutôt …

Pourtant, potentiellement présent à chaque étape du fonctionnement de l’entreprise, le risque de fraude représente un danger permanent dont la matérialisation peut entraîner de lourdes pertes financières et un déficit d’image considérable pour l’entreprise.

Prétendre traiter des problématiques de fraudes en partant du bon sens pouvait paraître présomptueux ! Cependant, l’efficacité du sens commun, de l’observation partagée et du raisonnement concret pour mettre en alerte débouche sur de vrais résultats.

L'importance du risque de fraude dans les banques africaines nous conduit à vous proposer un séminaire interbancaire spécifique sur ce thème.
La formation que nous proposons apporte une pierre nouvelle à l’édifice de la lutte contre la fraude dans l’entreprise bancaire et entraîne les participants dans « les profondeurs » de la fraude : ce qu’elle est et ce qu’elle n’est pas, ses formes, ses conséquences, … comme pour mieux la connaître, la cerner et pouvoir d’autant plus la prévenir et l’intégrer dans les procédures d’un contrôle interne efficient.

Cette formation fournit un véritable outil de travail à l’attention des organes de contrôle interne et d’audit interne, pragmatique, apportant des réponses directement exploitables et étayées de cas pratiques et d’exemples concrets.

Le programme est ambitieux et permet d’entrer dans la connaissance de toutes les facettes de la fraude. Il la définit dans toutes ses composantes et son contexte réglementaire et légal le plus récent. Dans cette immersion, on apprend à la connaître pour mieux la détecter et développer des réflexes de prévention appliquables à chaque nature d’opération bancaire.

Cette formation permet de traquer et décortiquer les diverses manifestations de la fraude, d’apprendre à détecter les failles d’un système de contrôle interne et à les corriger, pour finalement livrer les clés de la construction d’un dispositif anti-fraude performant.

De nombreux cas d’application de la fraude aux différents types d’opérations bancaires sont développés et présentent, pour chaque nature d’opération, les règles de vigilance que doit comprendre un bon contrôle interne ainsi que les parades à mettre en place. Comment mettre en place un dispositif de surveillance et de maîtrise du risque de fraude en milieu bancaire ? Comment mieux prendre en compte l’apport des référentiels normatifs et réglementaires relatifs à la fraude ? Comment prendre en compte et optimiser les directives du Comité de Bâle ? Quelle méthodologie retenir pour un contrôle interne efficace, véritable plan d’action anti-fraude ? Où sont les difficultés ? Autant de questions que traite cette formation.
De cet ensemble, se dégagent des grands principes de prévention, de lutte, d’évaluation, de stratégie anti-fraude.

Les caractéristiques fondamentales de cette formation sont les suivantes :
- Intégration des obligations des réglements relatifs au contrôle interne et application ;
- Intégration méthodologique des principes du Comité de Bâle ;
- Approche globale du risque opérationnel ;
- Extension au risque de fraude interne et externe ;
- Analyse de cas réels de fraude, notamment africaines ;
- Exposé de plusieurs outils de lutte contre la fraude Bancaire;
- Organisation de dispositifs ;
- Mise en place de procédures d’enquêtes ;
- Ce qu’il faut faire et ne pas faire en cas de fraude.

On peut traiter simplement et dans la bonne humeur un sujet complexe et fondamental.
Cette formation s’adresse aux responsables de l’audit, du contrôle, de l’inspection, déontologues, responsables opérationnels et personnels de production bancaire, organisateurs, chefs de projet informatique, … et bien sur aux responsables anti-blanchiment et aux responsables anti-fraude
A noter que cette formation a fait également l’objet d’un ouvrage paru aux éditions Dunod, préfacé par le Président de l’ordre des experts comptables de France.

Jean-Luc Siruguet est spécialisé sur les questions relatives au contrôle interne bancaire et à la comptabilité bancaire. Il est auteur du «Contrôle Comptable Bancaire» (2 tomes, revue Banque Edition) et du livre « Le contrôle interne bancaire et la fraude » (Dunod), préfacé par Monsieur Jean-Pierre ALIX, Président de l’ordre des experts comptables (France).

Avec plus de 30 ans d'expérience dans le monde bancaire, tant dans la banque que dans le conseil bancaire. Ses différentes missions l’ont amené à intervenir notamment pour des établissements prestigieux tels la Banque de France, la Commission des Opérations de Bourse, la Commission Bancaire, la Banque Mondiale, l’Organisation des Nations Unies, et près de 400 établissements bancaires en France et près d’une centaine dans 28 pays africains.

Il a vécu plusieurs cas de fraude, dont certaines célèbres, les détectant le plus souvent « par hasard » au cours de ses missions d'organisation ou de remise en ordre dans les systèmes d'information bancaire.
Il a mis au point une méthodologie de prévention et d'identification de fraudes, alliant « simple bon sens » et méthodes d'investigations éprouvées. Cette méthodologie s'intègre parfaitement dans la logique de Bâle 2 sur le risque opérationnel.

Jean-Luc Siruguet intervient également pour SETYM International, notamment sur les aspects contrôle et audit dans le secteur public.