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Les hommes, c'est comme les comptes en banque; s'ils n'ont pas trop d'argent, ils n'ont pas beaucoup d'intérêts
Règlement COBAC R-92/01 du 22 décembre 1992 : procédure de convocation et d'audition des dirigeants d'établissement de crédit
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CEMAC
1992
Règlement COBAC R-92/02 du 22 décembre 1992 : agrément des commissaires aux comptes des établissements de crédit ...
Règlement COBAC R-92/02 du 22 décembre 1992 : agrément des commissaires aux comptes des établissements de crédit
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Règlement COBAC R-93/01 maintenant en vigueur le plan comptable sectoriel des banques et établissements financiers et les réglementations nationales :la teneur et aux délais de transmission des documents destinés aux organes de cont
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1993
Règlement COBAC R-93/02 : fonds propres nets des établissements de crédit
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Règlement COBAC R-93/05 : couverture des immobilisations
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Règlement COBAC R-93/06 : liquidité des établissements de crédit
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Règlement COBAC R-93/07 : transformation réalisée par les établissements de crédit
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Règlement COBAC R-93/09 : modifications de situation des établissements de crédit
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Règlement COBAC R-93/10 : les règles de représentation du capital minimum des établissements de crédit
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Règlement COBAC R-93/11 : participations d'établissements de crédit dans le capital d'entreprise
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Règlement COBAC R-93/12 : exercice d'activités autres que celles visées aux articles 4 à 7 de l'annexe à la convention du 17 janvier 1992
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Règlement COBAC R-93/13 : engagements des établissements de crédit en faveur de leurs actionnaires ou associés, administrateurs, dirigeants et personnel (modifié par le règlement R-2001/05)
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Règlement COBAC R-93/14 : les dispositions de l'article 3 du règlement COBAC R-92/01 du 22 décembre 1992 relatif à la procédure de convocation et d'audition des dirigeants d'établissement de crédit
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Règlement COBAC R-94/01 : les dispositions de l'article 2 du règlement COBAC R-93/06 relatif à la liquidité des établissements de crédit
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1994
Règlement COBAC R-96/01 : structure du portefeuille-crédit des établissements de crédit
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1996
Règlement COBAC R-98/01 : plan comptable des établissements de crédit
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1998
Règlement COBAC R-98/02 : comptabilisation des créances et dettes rattachées
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Règlement COBAC R-98/03 : comptabilisation et au provisionnement des créances en souffrance et des engagements par signature douteux
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Règlement COBAC R-99/01 fixant les procédures de mise à jour du plan comptable des établissements de crédit
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1999
Règlement COBAC R-2001/01 modifiant le règlement COBAC R-93/02 relatif aux fonds propres nets des étalissements de crédit
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2001
Règlement COBAC R-2001/03 : division des risques des établissements de crédit
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Règlement COBAC R-2001/07 : contrôle interne dans les établissements de crédit
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Lettre Circulaire LC-COB-04 portant attributions des présidents des Conseils d'Administration et des Directeurs Généraux des établissements de crédit
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2003
Règlement COBAC R-2003/01 : organisation des comptabilités des établissements de crédit
1.49 MB
Règlement COBAC R-2003/02 : surveillance des positions de change
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Règlement COBAC R-2003/03 : comptabilisation et au traitement prudentiel des opérations sur titres effectuées par les établissements de crédit
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Règlement COBAC R-2003/04 : comptabilisation des opérations de cession d'élément d'actif
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Règlement COBAC R-2003/05 complétant le règlement COBAC R-98/03 relatif à la comptabilisation et au provisionnement des créances en souffrance et des engagements par signature douteux
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Règlement n°01/03-CEMAC-UMAC du 04 avril 2003 portant prévention et répression du blanchiment d'argent en Afrique Centrale
1.85 MB
Règlement n°04/03/CEMAC/UMAC/COBAC : diligences des commissaires aux comptes dans les établissements de crédit
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Règlement COBAC R-2005_01 : diligences des établissements assujettis en matière de lutte contre le blanchiment des capitaux et le financement du terrorisme en Afrique Centrale
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2005
Lettre circulaire LC/33 du 11 septembre 2007 portant sur les conditions de banque
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2007
Lettre circulaire LC COB/25 du 30 juillet 2008 portant sur la tarification des services bancaires
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2008
Lettre circulaire LC COB/34 du 5/11/2008 portant sur le canevas du rapport annuel sur le contrôle interne, la mesure et la surveillence des risques
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Règlement COBAC R-2008/01 portant obligation d'élaboration par les établissements de crédit d'un plan de continuité de leurs activités
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Règlement n° 04/08/CEMAC/UMAC/COBAC : Gouvernement d'entreprise dans les établissements de crédit de la Communauté Economique et Monétaire des Etats de l'Afrique Centrale
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Lettre circulaire LC COB/43 du 23 novembre 2009 portant sur la Centrale récapitulative des risques des établissements de crédit dans la CEMAC
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2009
Lettre circulaire LC-COB/014 du 13 février 2009 portant sur le nouveau reporting CERBER
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Lettre circulaire LC-COB/44 du 24 novembre 2009 portant sur le capital social minimum des banques
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Règlement COBAC R-2009/01 portant fixation du capital social minimum des établissements de crédit
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Règlement COBAC R-2009/02 portant fixation des catégories d'établissements de crédit, de leur forme juridique et des activités autorisées
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Règlement COBAC R-2009-03 : organisation et au fonctionnement du Fonds de Garantie des Dépôts en Afrique Centrale
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Règlement n°01-09-CEMAC-UMAC-COBAC portant création du Fonds de Garantie des Dépôts en Afrique Centrale
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Règlement n°02/09/CEMAC/UMAC/COBAC du 28 septembre 2009 attribuant compétence à la COBAC pour la conclusion d'accords de coopération avec les autorités de surveillance des systèmes financiers
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Décision COBAC D-2010/004 instituant une charte de conduite des missions de contrôle sur place de la COBAC
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2010
Réglement COBAC R-2010/01 : Couverture des Risques des Etablisements de Crédit
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Règlement COBAC R-2010/02 : Division des Risques des Etablisements de Crédit
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Règlement COBAC R-2010/03 modifiant le règlement R-2003/03 Relatif à la Comptabilisation et au traitement prudentiel des Opérations sur Titres Effectuées par les Etablissements de Crédit
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Décision n°01-11-FGD-CD portant réglement intérieur du Fonds de Garantie des Dépôts en Afrique Centrale
4.7 MB
2011
Diligences réglementaires des Commissaires aux comptes dans les établissements de crédit dans la CEMAC
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2012